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Question résolue par Maître Bokota Tommy KITENGE
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Bokota Tommy

Aménagement horaires
Sujet initié par RoLah, il y a 14 heures - 170 vues

Bonjour,

Depuis un an et demi mon état de santé s'est dégradé. J'ai une maladie auto immune cutanée qui s'est déclarée (validée par biopsie) et les marqueurs de la polyarthite rhumatoide (autre maladie auto immune) très fortement positifs. Dans le tableau clinique il y à aussi des douleurs diffuses et faiblesses musculaires explorées mais sans raisons médicales formelles trouvées aujourd'hui. En outre une polysomnographie a révélé une moyenne de 14 réveils par heure. Le neurologue me renvoyant donc vers la médecine du travail en raison d'une inadaptation aux horaires postés.
Je travaille avec des horaires aléatoires d'un jour à l'autre et avec des horaires au plus tot à 5h le matin et 23h le soir au plus tard. Je ne dors quasi plus depuis 1 an et demi et au vu de mon profil auto immun et mon manque de sommeil, je ne peux plus supporter de vivre ainsi. Les douleurs étant bien plus importantes les nuits très courtes.
J'ai eu un rdv avec le medecin du travail qui m'a fait un courrier pour un aménagement de mes horaires. Entre 7h et 22h30 afin de ne pa déranger non plus trop l'employeur et les contraintes de production et me permettre d'essayer d'avoir un rythme de sommeil regulier. Il m'a fait cette prescription pour 2 mois en me demandant de faire une demande RQTH au vu de mes pathologies.
En revanche, je n'ai aujourd'hui pas de traitement de fond pour ces pathologies. Je ne sais donc si la RQTH sera accordée. Mais après un an et demi à vivre ces horaires difficiles, sans aménagement je serais contraint de changer de travail, ne pouvant plus vivre ainsi pour mon bien être physique et mental.
Ma question est donc la suivante : sans la reconnaissance de RQTH est ce que le médecin du travail peut imposer cela à long terme ) mon employeur ? (SNCF). En effet ce dernier m'avait indiqué que l'employeur pouvait contester cela et que lui ne pouvait faire cela à long terme... Je précise que j'ai en ma possession les analyses sanguines, courrier médecin traitant, dermatologue, neurologue etc. Mon état de santé est donc un fait et non une interprétation.

Merci infiniment pour le temps que vous m'accorderez.
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Bonjour,

Le médecin du travail est le seul habilité à juger de votre aptitude au poste et à préconiser des aménagements.

Il peut tout à fait renouveler ces préconisations médicales sur le long terme, même sans RQTH, si votre état de santé l'exige pour éviter une inaptitude définitive.

La RQTH est une aide pour l'employeur (accessibilité, aides financières), mais elle n'est pas une condition sine qua non pour que le médecin impose des restrictions liées à votre pathologie. Si la SNCF conteste, elle doit saisir le Conseil des Prud'hommes ou l'Inspection du Travail, mais en pratique, l'employeur est tenu de suivre les avis médicaux sous peine de voir sa responsabilité engagée en cas de dégradation de votre santé.

Continuez à consulter régulièrement le médecin du travail pour transformer ces mesures temporaires en recommandations pérennes, en insistant sur le lien entre vos pathologies auto-immunes et vos conditions de travail.

Votre dossier médical complet est votre meilleure preuve pour justifier que ces ajustements ne sont pas des caprices, mais des nécessités vitales.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
RoLah
Merci à vous Maitre

Vous souhaitant un belle journée
il y a 13 heures
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